Conditions générales de ventes
Rose & Jasmin - Lucie Mialet
7 rue de la Chapelle
19200 Saint Angel - FRANCE
Micro-entreprise enregistrée au Répertoire des Métiers de Tulle.
L'entreprise individuelle Rose & jasmin est non assujettie à la TVA selon l'article 293-B du CGI.
Siret : 514 758 895 Siren : 514 758 895 / 00015.
rose.jasmin.couture@gmail.com
tel : 0646362273
Responsable de la publication : Lucie Mialet
Hébergeur : Wix / Wix.com Inc. / Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 / Téléphone : +1 415-639-9034.
Rose & Jasmin propose une collection d'articles layette et femme fabriqués de façon artisanale.
La commande s'effectue sur le site en suivant pas à pas les différentes étapes jusqu'à la confirmation et le paiement sécurisé.
Les prix sont indiqués sous chaque article en Euro TTC (hors frais de livraison). Dans la rubrique panier, les frais de port sont ajoutés au prix total de la commande.
Les frais de port sont calculés en fonction du prix de votre commande et peuvent être offerts selon les conditions affichées au moment du passage de la commande.
La commande est payable comptant le jour de la confirmation par Carte Bancaire ou via le service sécurisé PAYPAL (après ouverture de votre compte personnel).
Toutes les commandes sont enregistrées et constituent la preuve des transactions financières passées entre le client et l'entreprise Rose & Jasmin.
Le délai de livraison est estimé de 3 à 14 jours ouvrables à réception du règlement de la commande.
Les articles seront envoyés à l'adresse renseignée par le client lors du passage de la commande (adresse résidentielle du client ou d'une autre personne de France métropolitaine).
Mode de livraison : COLISSIMO ou lettre suivie selon poids du colis.
Il est conseillé d'indiquer des informations complémentaires si besoin ( n° de bâtiment, d'escalier, infos interphone...) afin de faciliter la livraison.
Rose & Jasmin s'efforce d'expédier les produits au plus vite.
Si le colis est endommagé à réception, le client doit impérativement le signaler au transporteur ainsi qu'à Rose & Jasmin sous 3 jours suivant la réception.
Pour renvoyer un produit :
Le client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner un ou plusieurs articles à l'adresse suivante :
Rose & Jasmin, Lucie Mialet 7 rue de la Chapelle 19200 Saint Angel- FRANCE
Le client doit joindre au colis la facture avec la référence de la commande.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement d'un produit ne s'effectuera que s'il est retourné en parfait état.
Si le client désire échanger le produit (autre modèle, autre coloris...), les frais de port de la nouvelle commande ne seront pas facturés.
Si la nouvelle commande après échange est d'un montant différent de la première, l'écart sera réglé par le client, ou remboursé par Rose & Jasmin selon s'il est positif ou négatif.
Toute commande emporte le plein droit du client d’adhérer aux Conditions Générales de Vente.
Ces dernières étant régies par le droit français, en cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Pour toute réclamation ou question, le client peut s'adresser par mail au service client (rubrique contact).
Les informations renseignées par le client sont nécessaires à la gestion de la commande et de la transaction.
Le client est informé que ces données restent confidentielles sauf en cas de collecte par un organisme de lutte contre la fraude à la carte bancaire.
Le client dispose d'un droit d’accès, rectification ou suppression des données qui le concernent ( loi informatique n°78-17 du 6 janvier 1978).